Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLTEC
CHARMES Joël

Numéro de dépôt :
1380681
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque VOLTEC

Déposée le 18 novembre 1986 par CHARMES Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARMES Joël, domicilié(e) 36 rue Michel Montaigne, 33500 LIBOURNE (dossier no 2076517) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARMES Joël domicilié(e) (dossier no 2076517) - France.

La marque VOLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTEC est expirée depuis le 18 novembre 2006.

CHARMES Joël a également déposé les autres marques suivantes : A LA FERME DE LA VILLETTE


CHARMES Joël - 36 rue Michel Montaigne, 33500 LIBOURNE (dossier no 2076517) - France


CHARMES Joël - (dossier no 2076517) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076517 - Publication au BOPI 1996-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 30 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350700 - Publication au BOPI 2002-07-30

Serrurerie et quincaillerie métallique, moules métalliques.